Conseil municipal d'Hautmont le 24 septembre 2021

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  • Informations communiquées par le maire
  • Budget principal décision modificative n1
  • Subventions aux associations
  • Complexe sportif Jean-Damien : lancement d'un concours d'architecte
  • Adoption du règlement intérieur du marché de Noël et fixation des tarifs
  • Crématorium échange de parcelles
  • Cession d'une parcelle boulevard du 3 Aout - délibération rectificative
  • Changement de dénomination de voiries
  • Invitation des habitants
  • Crématorium avenant à la délégation de service public
  • Adhésion à un groupement de commandes pour les fournitures techniques
  • Convention cadre avec la CAMVS fonds de concours pour les travaux de voirie
  • Convention tripartite entre Enedis, Free et la commune
  • Convention tripartite Enedis, Céleste et la commune
  • Police municipale : convention de mutualisation avec Vieux-Mesnil
  • Convention pour la mise en fourrière de véhicules
  • Intégration de la commune à la convention territoriale globale de la CAMVS
  • Dénomination d'établissements scolaires
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Début du conseil
03:32
Informations communiquées par le maire
14:11
Budget principal décision modificative n1
13:59
Subventions aux associations
01:42
Complexe sportif Jean-Damien : lancement d'un concours d'architecte
34:35
Adoption du règlement intérieur du marché de Noël et fixation des tarifs
04:44
Crématorium échange de parcelles
02:37
Cession d'une parcelle boulevard du 3 Aout - délibération rectificative
01:12
Changement de dénomination de voiries
06:10
Invitation des habitants
00:25
Crématorium avenant à la délégation de service public
04:48
Adhésion à un groupement de commandes pour les fournitures techniques
02:30
Convention cadre avec la CAMVS fonds de concours pour les travaux de voirie
02:16
Convention tripartite entre Enedis, Free et la commune
01:20
Convention tripartite Enedis, Céleste et la commune
00:24
Police municipale : convention de mutualisation avec Vieux-Mesnil
03:36
Convention pour la mise en fourrière de véhicules
01:16
Intégration de la commune à la convention territoriale globale de la CAMVS
01:44
Dénomination d'établissements scolaires
00:49
Modification du tableau des emplois
03:47
Décisions prises par délégation
00:34
Questions diverses
12:17

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Enregistré le 24 sept. 2021
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Crématorium échange de parcelles

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Crématorium avenant à la délégation de service public

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Adhésion à un groupement de commandes pour les fournitures techniques

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Convention cadre avec la CAMVS fonds de concours pour les travaux de voirie

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Convention tripartite entre Enedis, Free et la commune

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Convention tripartite Enedis, Céleste et la commune

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Police municipale : convention de mutualisation avec Vieux-Mesnil

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03:36
Convention pour la mise en fourrière de véhicules

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Intégration de la commune à la convention territoriale globale de la CAMVS

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Dénomination d'établissements scolaires

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